Date de dernière mise à jour : 22/02/2022
La seule contrepartie à l’utilisation de ces mentions légales, est l’engagement total à laisser le lien crédit cafebabel.fr sur cette page de mentions légales.
Informations légales
Présentation du site.
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site cafebabel.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
OVH SAS
2 rue Kellermann – BP 80157
59053 ROUBAIX CEDEX 1
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
TVA Intracommunautaire : FR 22 424 761 419
Responsabilité
cafebabel ne garantit en aucune façon l’exactitude, la précision, l’exhaustivité ou l’adéquation, des informations mises à disposition sur le site, y compris sur l’ensemble des liens hypertextes ou toute autre liaison informatique utilisée, directement ou indirectement, à partir de ce site.
cafebabel ne peut être responsable du contenu posté par les utilisateurs du site, ceux-ci seront tenu pour responsable en cas de non-respects du droit d’auteur, de la propriété intellectuelle et du code pénal.
Droit d’auteur
Tous les éléments du site cafebabel, notamment la structure, le contenu éditorial, les textes, illustrations, photographies ou images, sons et vidéos, sont protégés par le droit français et international au titre de la propriété intellectuelle.
De plus, il est notamment rappelé que cafebabel est une marque déposée. Par conséquent, le logo cafebabel et le terme (y compris le mot cafebabel) ne peuvent être utilisés ou distribués de quelque manière que ce soit sans l’autorisation écrite expresse préalable de cafebabel.
Sous réserve des dispositions du Code de la propriété intellectuelle, l’utilisation n’est autorisée que pour un usage privé à l’exclusion d’autres usages. Toute autre utilisation ou reproduction totale ou partielle de ces éléments sans l’autorisation préalable, expresse et écrite de cafebabel et/ou des autres ayants droit est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la propriété intellectuelle.
L’Utilisateur garantit avoir préalablement obtenu les droits nécessaires à ces utilisations.
Si l’utilisateur a de bonnes raisons de croire que son ouvre a été copiée ou utilisée d’une manière susceptible de porter atteinte à ses droits en vertu de la législation française en vigueur, il est invité à contacter cafebabel à ce sujet.
Dépôt de cookies par Sirdata
Cafebabel.fr participe et est conforme à l’ensemble des Spécifications et Politiques du Transparency & Consent Framework de l’IAB Europe. Il utilise la Consent Management Platform n°92.
Vous pouvez modifier vos choix à tout moment en cliquant ici.
Sirdata est une entreprise de data marketing qui permet à ses Clients d’adresser aux Utilisateurs des offres pertinentes adaptées à leurs centres d’intérêt.
Les Données collectées par Sirdata sont conservées pour une durée maximale de 365 jours, selon la finalité du traitement, conformément aux lois en vigueur et principe de minimisation.
En savoir plus : https://www.sirdata.com/vie-privee/
Vous souhaitez désactiver la collecte de vos données par Sirdata : https://www.sirdata.com/opposition/