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Le saviez-vous ? Ce simple détail sur votre plaque d’immatriculation pourrait vous exposer à une lourde amende de 750 euros. Peu de conducteurs sont d’ailleurs au courant de cette réglementation stricte. Il est donc judicieux de bien prendre le temps de vérifier pour éviter cette sanction. Cela ne vous prendrait d’ailleurs que quelques secondes !
Une interdiction que les conducteurs ignorent souvent…
Si les automobilistes ont tendance à apprécier de voir ce détail sur leur plaque d’immatriculation, cette pratique n’en est pas moins interdite par le Code de la route. D’ailleurs, elle vous expose à une note salée qui peut monter jusqu’à 750 euros.
Elle consiste à personnaliser sa plaque d’immatriculation en y apposant un autocollant du numéro ou du logo du département ou de la région française de votre choix. « Les autocollants ne sont pas autorisés », prévient le gouvernement.
Et pourtant, de nombreux automobilistes n’hésitent pas à en faire usage compte tenu du fait que « le propriétaire du véhicule est entièrement libre de choisir le numéro du département avec lequel il ressent les attaches les plus fortes. Ce n’est pas obligatoirement celui de son département de résidence », précise le site de l’ANTS.
La règle fixée par l’ANTS
Le problème pour beaucoup, c’est que « le véhicule conserve la même immatriculation depuis la date de sa première immatriculation jusqu’à sa destruction ou son exportation, et cela quelle que soit l’identité ou l’adresse des propriétaires successifs », y explique-t-on.
« En cas d’acquisition du véhicule par un nouveau propriétaire, ce dernier pourra modifier les identifiants « région – département » ou les conserver s’il le souhaite », peut-on lire sur France Titres. Le propriétaire du véhicule peut à tout moment modifier les identifiants « région – département » en changeant les plaques sans avoir à accomplir une démarche administrative ».
Les autocollants sont à éviter à tout prix. Une fausse bonne idée qui pourrait vous causer des problèmes. Pour rester dans les clous, l’automobiliste n’aura qu’à « se rendre chez un professionnel qui fabrique et pose les plaques ».
Gare à cette amende de 750 euros que vous risquez à cause de ce détail de votre plaque d’immatriculation
L’autocollant peut effectivement « masquer le code TPPR » situé « sur la partie basse, à droite, de la plaque d’immatriculation ».
Un code qui sert à justifier du fait que la plaque d’immatriculation a été fabriquée de manière à respecter le cahier des charges énoncé par le Ministère des Transports, et donc que la plaque est homologuée au moment où elle est installée sur le véhicule, indique Ornikar.
L’absence de ce code Travaux publics plaque réflectorisé est passible d’une « amende de 135 euros pour circulation avec une plaque d’immatriculation non conforme », rappelle Auto Plus.
En cas de récidive, l’amende atteint jusqu’à 750 euros. Avant de prendre le volant, assurez-vous de faire attention à ce détail coûteux pour ne pas se voir infliger une amende de 750 euros à cause d’une plaque d’immatriculation.
